Mentions légales

 Droit de rectification 

 La loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés vous garantit un droit d'accès   et de rectification pour les données vous concernant en nous écrivant à l'adresse suivante :  

 fauregrp@yahoo.fr ou Editeur :  

 GROUPE FAURE

 Le Pradou, 4 C Impasse Simone de Beauvoir 

 31240 SAINT JEAN

 Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULOUSE

 sous le numéro SIREN :           

 498 481 365 RCS TOULOUSE

 Code NAF :8122 Z

 Tél. : 05.62.89.11.30

 Directeur de la publication : M. Philippe FAURE, Gérant

 Avertissement 

 Le présent site Internet, de même que son contenu et son organisation, sont protégés par la   législation française en vigueur, dont, notamment, les dispositions relatives à la protection   juridique des bases de données, au droit de la propriété littéraire et artistique et au droit des   marques.

 Le titulaire des droits sur le site, son contenu et son organisation, manifeste expressément sa   volonté d'interdire l'utilisation de tout ou partie des éléments protégés, sauf autorisation   préalable et écrite de la société GROUPE FAURE - Le Pradou 4 C, Impasse Simone de   Beauvoir - 31240 SAINT JEAN.

 Toute violation des droits précités exposerait un éventuel contrevenant à des poursuites   pénales.

 Toute création de lien(s) hypertexte(s) sur le site doit faire l'objet d'une autorisation préalable et   écrite, qui  se matérialisera par la signature d'une charte de partenariat Internet entre FAURE   et l'éditeur d'un site Internet qui souhaite créer un ou plusieurs lien(s) hypertexte(s) depuis son   site vers le site Internet du GROUPE FAURE